Mentions légales

Le site musique.pays-iroise.bzh ayant un but informatif et de services est la propriété exclusive de

Ecole de musique d’Iroise / Communauté de communes du Pays d’Iroise

Zone de Kerdrioual
29 290 Lanrivoaré
02 98 32 97 85

musique@ccpi.bzh

Directeur de publication et responsable éditorial : M. André Talarmin, Président de Pays d’Iroise Communauté

secretariat.general@ccpi.bzh / 02 98 84 28 65

Le site a été créé et développé par :

La Jungle Design / http://lajungle.fr  – info@lajungle.fr – 04 67 27 54 56

Le site est hébergé par :

AlwaysData / https://www.alwaysdata.com/fr/ 75 008 Paris

La connexion de l’utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. L’Ecole de musique d’Iroise ne peut être tenue pour responsable de tout dommage issu d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au site.

Les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de l’Ecole de musique d’Iroise.
En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de l’Ecole de musique d’Iroise.

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les « documents officiels » sont librement réutilisables :

• la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
• la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant et que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL « musique.pays-iroise.bzh ».

Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source. La reprise de ces documents de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.

La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à musique@ccpi.bzh.

• Conception et réalisation : La Jungle & Ecole de musique d’Iroise dans le cadre de l’usine à sites Pays d’Iroise
• Photos : Ecole de musique d’Iroise, Dominique Decorps, Anna Ragueneau, Perig Le Cadre, Canva, Pexels, Pixabay, FlickR
• Vidéos : Ecole de musique d’Iroise, Herve Bo

Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du logo de l’Ecole de musique d’Iroise et de Pays d’Iroise Communauté ou de photographies ne pourra se faire respectivement sans l’accord de l’Ecole de musique d’Iroise et de Pays d’Iroise Communauté.

Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de gestion et de protection de vos données personnelles.